Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD
Numéro de dépôt :
8462
Date de dépôt :
20/09/1974
Lieu de dépôt :
Chambéry
Présentation de la marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD
Déposée le 20 septembre 1974 par monsieur Michaud (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chambéry), la marque française « LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD est expirée depuis le 20 septembre 1984.
Michaud (Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-450